Groupe « Droits et questions juridiques »

Documents en ligne

1. La publication des éditions de textes : Informations et recommandations

Élaboré, en 2015, par le groupe Questions juridiques du consortium CAHIER, ce guide a pour objectif d’œuvrer à l’accessibilité des textes édités. Il propose d’informer les éditeurs de textes, chercheurs confirmés ou doctorants qui sont amenés à faire publier leurs travaux, sur leurs droits et obligations en tant que chercheurs-publiants.

2. L’édition numérique de corpus d’auteurs – aspects juridiques

Ce guide a pour objet de répondre aux questions juridiques que doivent se poser les porteurs et acteurs de projets d’édition numérique de corpus d’auteurs.

3. Modèle de contrat pour l’édition de textes

A venir

 4. Quel droit d’auteur pour les éditeurs de sources ?

Jugement Garnier-Droz.pdf
•  Présentation_Jugement Garnier-Droz.pdf
Présentation du jugement du Tribunal de grande instance de Paris du 27 mars 2014 qui soulève une question cruciale pour tous les éditeurs de sources.

5. L’avenir de la philologie, textes anciens et domaine public

L’avenir de la philologie, textes anciens et domaine public
par Alain Guerreau – Texte diffusé à l’occasion des deux journées d’étude « L’éditeur de textes est-il un auteur ? Réflexions juridiques et scientifiques à propos de l’édition critique » organisées par l’IRHT et le consortium Cosme les 2 et 3 février 2015.

Membres du groupe, 2015 – 2016

  • Elisabeth Greslou, coordinatrice (UGA, UMR LITT&ARTS, Grenoble)
  • Stéphanie Dord-Crouslé (CNRS, UMR IHRIM, Lyon)
  • Marie-Luce Demonet (CESR, université de Tours)
  • Elysabeth Hue-Gay (Université Lumière Lyon 2, UMR HiSoMA, Lyon)
  • Denise Pierrot (ENS, Lyon)

Activités

  • Le groupe travaille à la rédaction d’un guide de bonnes pratiques pour les projets d’édition numérique de corpus d’auteurs.
  • Les aspects juridiques sont analysés tout au long du processus : constitution du corpus (repérage et récupération des documents), travail sur les sources (contributions, partenariats) et diffusion (crédits, mentions légales, licences, éditeur/hébergeur).
  • La rédaction est envisagée sous forme de fiches Questions/réponses. Nous travaillons en collaboration avec une juriste du CNRS, Émilie Masson.
  • Le groupe est ouvert à tout participant prêt à s’investir. N’hésitez pas à faire remonter vos propres questionnements dans ce domaine s’ils vous semblent pouvoir s’insérer dans nos travaux.

Comptes-rendus des réunions du groupe :