Guides juridiques

Le groupe « Droits et questions juridiques » a produit deux guides juridiques à destination des éditeurs de textes, chercheurs confirmés ou doctorants travaillant sur des éditions numériques, en accès libre, de corpus d’auteur.

1 La publication des éditions de textes : Informations et recommandations

L’objectif de ce guide est d’œuvrer à l’accessibilité des textes édités. Il propose d’informer les éditeurs de textes, chercheurs confirmés ou doctorants qui sont amenés à faire publier leurs travaux, sur leurs droits et obligations en tant que chercheurs-publiants.

2 L’édition numérique de corpus d’auteurs – aspects juridiques

 Ce guide a pour objet de répondre aux questions juridiques que doivent se poser les porteurs et acteurs de projets d’édition numérique de corpus d’auteurs.