Ce guide a pour objet de répondre aux questions juridiques que doivent se poser les porteurs et acteurs de projets d’édition numérique de corpus d’auteurs.
Il est en cours d’élaboration et devrait comprendre à terme des informations regroupées en trois étapes : la gestion des sources ; la construction du projet ; la publication.
Élaboré par les membres du groupe “Questions juridiques” du consortium CAHIER, ce guide ne prétend pas répondre à toutes les questions et trancher quand la loi elle-même n’apporte pas de solution claire. Il se veut une aide pratique, proche des préoccupations des lecteurs à qui il est destiné, et conforme aux orientations du Consortium.
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Les auteurs
- Elisabeth Greslou, coordinatrice (UGA, UMR Litt&Arts, Grenoble)
- Stéphanie Dord-Crouslé (CNRS, UMR IHRIM, Lyon)
- Elysabeth Hue-Gay (Université Lumière Lyon 2, UMR HiSoMA, Lyon)
- Laurence Rageot (CNRS, MSH Val de Loire, Tours)
- Cécile Beauchamps (Presses universitaires de Caen)
- Anne Garcia Fernandez (CNRS, UMR Litt&Arts, Grenoble)
- Émilie Masson (SPD – Service de protection des données, CNRS, Nancy)
- Nadine Pontal (UMR IHRIM – Centre Max Weber, Lyon
Avec le concours du service juridique de l’université Grenoble Alpes